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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALLIA
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N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
NOVALLIA, SARL

Numéro de dépôt :
3965841
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
N de NOVALLIA

Présentation de la marque N

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALLIA domicilié(e) 105 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 031 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle MANIER coralline domicilié(e) 54, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 4 décembre 2022.

NOVALLIA a également déposé les autres marques suivantes : novallia , novallia , NV


NOVALLIA, SARL - 105 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France - SIREN 513031823


Mle MANIER coralline - 54, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662071 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764666 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Logiciels ;

Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Tous ces services concernent les domaines de l'environnement, l'hygiène, la sécurité, l'énergie, les produits et substances chimiques, la sécurité alimentaire, les risques professionnels et industriels.